Notre équipe a été chargée de rendre possible l’expansion des activités d’une importante société nord-américaine de technologie immobilière au Brésil et en France, pays stratégiques dans le plan d’expansion mondial de la société.

Le client a une activité complexe et innovante, qui représente déjà un défi en termes de réglementation juridique. L’entreprise propose de transformer l’immobilier traditionnel en une activité basée sur le cloud, alimentée par des milliers d’agents immobiliers et une technologie de pointe, en suivant la tendance de la nouvelle économie.

Outre le défi que représente l’activité elle-même, le client est géré par une société holding cotée en bourse (NASDAC), ce qui exige une attention particulière à la sécurité et à la solidité de toutes les opérations de l’entreprise, y compris l’expansion accompagnée par CHENUT.

Ce que l’on pouvait attendre de CHENUT

La mission principale de CHENUT était de mettre en œuvre au Brésil et en France le modèle utilisé par l’entreprise aux États-Unis, tant en ce qui concerne les contrats utilisés que le modèle d’entreprise.

Ce que nous avons fait

Nous avons travaillé depuis les étapes initiales de la structuration des opérations – Brésil et France – jusqu’à la mise en œuvre prévue, y compris :

• identifier les risques afin que le client puisse évaluer correctement les possibilités d’expansion de l’entreprise.
• élaborer les meilleures stratégies de mise en œuvre de l’opération dans le cadre de l’éventail des risques compris par le client.
• des conseils sur la législation applicable aux activités de l’entreprise, en tenant compte de l’environnement commercial de chaque pays.
• la mise en place de la structure d’entreprise choisie pour chaque pays. Concrètement, nous mettons l’entreprise en marche !

Tout au long du processus, la participation de notre équipe pluridisciplinaire a été essentielle, car elle a permis de comprendre les effets de l’opération dans différents domaines du droit – principalement le droit des sociétés, le droit du travail et le droit fiscal – et de dialoguer sur la législation de trois pays différents (le Brésil, la France et les États-Unis).

Les services fournis comprennent

• la rédaction des statuts des filiales.
• L’obtention des enregistrements et des inscriptions auprès des conseils professionnels régionaux, ainsi que des registres du commerce de tous les lieux où l’entreprise a établi ses activités, des mairies et, dans le cas du Brésil, également de la Banque centrale, autant d’éléments indispensables à l’exercice de ses activités au niveau local.
• adapter ses contrats et ses politiques globales aux législations brésilienne et française en matière d’entreprises, de contrats, de fiscalité et de protection des données, respectivement.

Le résulat

Grâce à notre service complet et à notre structure internationale, nous répondons au souhait du client d’étendre ses activités en s’implantant au Brésil et en France.

Non seulement l’expansion a été réalisée avec succès, mais nous avons pu démarrer les opérations en un temps record sur les deux sites.